Déposée le 13 février 1984 par FACET ENTERPRISES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est FACET ENTERPRISES,, domicilié(e) 7030 South Yale Avenue, Suite 800 TULSA, OKLAHOMA 74136 ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2029474) - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) (dossier no 2029474) - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1261233.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 13 février 2004.
FACET ENTERPRISES a également déposé les autres marques suivantes : STROMBERG , FACET
FACET ENTERPRISES - 7030 South Yale Avenue, Suite 800 TULSA, OKLAHOMA 74136 ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2029474) - États-Unis
CABINET PLASSERAUD - (dossier no 2029474) - France
Renouvellement sans limitation le 10 février 1994 n°2029474 - Publication au BOPI 1994-02-10
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-29
Inscription le 18 août 1999 - Transmission totale de propriété n°283268 - Publication au BOPI 1999-08-18
Inscription le 18 août 1999 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°283267 - Publication au BOPI 1999-08-18
Filtres et séparateurs à liquides, solides et gaz utilisés pour le fonctionnement des machines et moteurs (excepté pour véhicules terrestres);carburateurs;dispositifs d'ignition, de contact et de démarrage pour moteurs.Appareils et instruments pour le réglage des moteurs et de leurs carburateurs;embrayages et boîtes de vitesse à fonctionnement électromagnétiques;pompes à carburants;pompes à injection;parties et accessoires de ces systèmes, instruments et dispositifs.Dispositifs et instruments de commande et de surveillance des équipements anti-pollution.Filtres à air et à eau à fonction anti-pollution;filtres et séparateurs pour liquides, solides et gaz;parties et accessoires de ceux-ci.Commandes et dispositifs de suralimentation de dispositifs de départ à froid "starters" pour véhicules terrestres;embrayages et boîtes de vitesse; dispositifs et instruments de filtration pour moteurs de véhicules terrestres.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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